Qu'est-ce que le dédouanement ?

Le dédouanement est une procédure obligatoire à laquelle doivent se soumettre toutes les marchandises à l'entrée et à la sortie d'un pays. Dans le cas du Royaume-Uni, le dédouanement permet à HM Customs & Excise de s'assurer que les documents d'exportation et d'importation ont été correctement remplis et que le paiement des droits, de la TVA et des autres frais encourus par les agents des douanes, tels que le stockage et les tests, a été effectué. En outre, le Royaume-Uni n'étant plus membre de l'Union européenne, il opère à l'intérieur de son propre territoire douanier, indépendamment de la zone de libre-échange collective de l'UE. Cela signifie que des contrôles douaniers et des inspections supplémentaires sont désormais nécessaires pour toutes les importations et exportations à destination et en provenance du Royaume-Uni. 

Nous expliquons ci-dessous comment fonctionne le dédouanement dans le cadre de l'importation et de l'exportation, avant d'examiner comment les sociétés de transport maritime peuvent aider leurs clients à franchir efficacement les étapes du processus.

Procédure de dédouanement pour l'exportation 

Le dédouanement des exportations consiste essentiellement à obtenir l'autorisation du gouvernement d'un pays pour transporter des marchandises hors d'un territoire souverain. Lorsqu'on examine la procédure de dédouanement pour les exportations, un certain nombre de facteurs doivent être pris en compte. Par exemple, les réglementations spécifiques en vigueur dans votre pays d'exportation, le type de marchandises que vous tentez d'expédier, les accords commerciaux en vigueur entre les pays d'exportation et d'importation, et la sophistication de la technologie utilisée par l'agence douanière d'un pays exportateur. Toutefois, en règle générale, la procédure de dédouanement à l'exportation suit les étapes suivantes :

1. Enregistrer votre entreprise/organisation dans le système des autorités douanières et obtenir un numéro d'entreprise exportatrice. Cette opération ne devra être effectuée qu'une seule fois, et non pour chaque envoi.
2. Demander et obtenir un certificat d'origine pour les articles que vous souhaitez exporter. Cet élément essentiel peut être fourni par une "autorité compétente" du pays exportateur.
3. S'assurer que les marchandises que vous tentez d'expédier ne sont pas interdites ou bannies dans le pays d'exportation ou dans le pays d'importation. Cela peut être vérifié sur les sites web officiels des deux parties.
4. Déterminer les codes de marchandises à l'exportation dont vous avez besoin pour exporter légalement et efficacement vos marchandises. Ces numéros uniques à six, huit ou dix chiffres sont attribués à chaque type de produit et aident les agences douanières à identifier rapidement les produits et à déterminer les droits de douane applicables. 
5. Demande et obtention d'une licence et/ou d'un permis d'exportation pour vos marchandises, si nécessaire. En règle générale, cette démarche ne doit être effectuée qu'une seule fois par article spécialisé, et non pas à chaque fois que vous expédiez des marchandises spécialisées. 
6. Remplir un formulaire de déclaration d'exportation pour chaque envoi. Cette opération peut être effectuée manuellement ou numériquement, et doit être réalisée avant chaque envoi que vous exportez.

Qu'est-ce que le dédouanement à l'importation ?

Le dédouanement à l'importation est le processus qui consiste à obtenir l'autorisation du gouvernement d'un pays pour introduire des matériaux et/ou des produits sur son territoire souverain. Pour l'essentiel, le processus de dédouanement à l'importation est très similaire au dédouanement à l'exportation, avec toutefois un certain nombre d'étapes supplémentaires. Ces étapes supplémentaires sont généralement liées à l'évaluation des taxes et des droits de douane et aux options de paiement final impliquées dans l'expédition internationale :

• Remplir et déposer un formulaire de déclaration d'importation. Cette opération peut être effectuée numériquement ou manuellement. À ce stade, il est probable que vous deviez également fournir une liste de colisage pour les marchandises de votre envoi, des copies des licences d'importation pertinentes et des certificats d'origine. Comme nous l'expliquons ci-dessous, ces démarches peuvent être effectuées par votre transitaire ou votre courtier, si vous avez choisi d'en utiliser un. 
• Attendre que les fonctionnaires des douanes basés dans le pays d'importation approuvent votre déclaration.
• Payer les droits et les taxes dont vous êtes redevable sur la base de l'évaluation douanière des importations. Là encore, si vous êtes associé à une société de transport de marchandises ou à un courtier, ils s'en chargeront généralement pour vous et vous factureront à une date ultérieure. 
• Attente de la mainlevée de vos marchandises, signalant la fin de la procédure de dédouanement. 

La société de transport s'occupe-t-elle des formalités douanières ?

Si vous choisissez de vous associer à un courtier en douane spécialisé ou à une société de transport de fret pour vous aider à gérer vos besoins logistiques, ce partenaire prendra généralement toutes les dispositions nécessaires, du moins en théorie, ce qui éliminera le stress lié à l'expédition à l'étranger. Une société de transport maritime peut s'occuper de tout : s'assurer que les déclarations de TVA et les documents de dédouanement sont correctement remplis et archivés, contrôler et garantir que l'ensemble du dédouanement à l'exportation/importation se déroule aussi efficacement que possible et que vos marchandises restent en sécurité.

Toutefois, pour qu'un partenaire ou un courtier en transport maritime puisse servir d'intermédiaire entre vous et les différentes étapes de l'expédition à longue distance, il vous faudra fournir aux agents des douanes travaillant pour lui un certain nombre de documents essentiels. Comme nous l'avons vu plus haut, il s'agit notamment des factures commerciales, des listes de colisage, des codes et licences de marchandises et des certificats d'origine. C'est pourquoi, malgré l'expertise de nombreuses sociétés de transport maritime en matière de dédouanement, il peut être judicieux de faire appel à une personne familiarisée avec ces procédures administratives.